Communiqué de la CGT Fonction Publique - Montreuil, le 23 mai 2008 Après le succès de la puissante journée du 15 mai, la CGT Fonction publique se félicite de la réussite incontestable de la ...
Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l’article D. 411-2 du ...
Circulaire du 2 mai 2008 relative à l’exemplarité de l’Etat en matière d’utilisation de produits issus de l’agriculture biologique dans la restauration collective JO du 20 mai 2008 Disponible ...
Introduction de la DREES : Dans le contexte des récentes évolutions réglementaires qui prolongent la réforme du statut des assistantes maternelles, une étude qualitative a été réalisée afin de ...
Introduction de la DREES : L’année 2006 voit la mise en place des contrats dits « responsables » pour les organismes complémentaires santé. L’enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, ...
Centre d’analyse stratégique du Gouvernement Note de Veille n°99 (mai 2008) Au sommaire La démocratie politique représentative comme modèle pour la démocratie sociale ? La démocratie politique ...
L’emploi dans les collectivités territoriales au 31 décembre 2003, 2004 et 2005 Pour consulter, sur le site de l’Insee, "L’emploi dans les collectivités territoriales au 31 décembre 2003, 2004 et ...
Introduction de la DARES 17 % des salariés déclarent être l’objet d’un comportement systématiquement hostile de la part d’une ou plusieurs personnes dans leur travail. Ces situations difficiles ...
Les femmes sont davantage exposées que les hommes au « job strain », une situation à risque pour la santé, où les marges de manoeoeuvre individuelles ne permettent pas aux salariés de faire face ...
Circulaire n°2161 du 9 mai 2008 relative à l’organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique de l’État. Disponible en ligne : cliquez ici
Tract de la Fédération des services publics, publié le 14 mai 2008 Télécharger le tract : cliquez ici Pas de négociation, on ne peut même plus parler de « concertation ». Le premier Ministre ...
Communiqué de la Fédération CGT des Services Publics, publié le 16 mai 2008. Extrait du Communiqué du 16 mai : La Fédération rappelle que les agents de la FPT sont fonctionnaires et agents ...
Communiqué de la CGT Fonction Publique du 15 mai 2008 La journée de grève et de manifestations du 15 mai a connu un retentissement considérable : 450.000 manifestants sur toute la France et des ...
Mis en ligne sur le site de la CGT le vendredi 16 mai 2008 Télécharger la pétition : cliquez ici Pour la rentrée scolaire de 2008, le Gouvernement annonce la modulation de l’ARS en fonction de ...
Déclaration de la CGT du 16 mai 2008 Au moment où le mécontentement remonte partout et où le pouvoir en place est en difficulté, le gouvernement relance une campagne médiatique sur les derniers ...
Déclaration de la CGT le 12 mai 2008 Le bilan de la réunion sur l’emploi des Seniors confirme la nécessité d’intensifier les mobilisations du 22 mai. Le gouvernement a volontairement transformé ...
CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/DHOS/DGAS/DDSC/ DGT/DUS/UAR/2008/156 du 13 mai 2008 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2008 du plan national canicule et précisant ...
Les députés UMP proposent de généraliser les contractuels pour tous les nouveaux entrants dans la fonction publique Un article paru dans la Gazette des Communes, des Départements et des Régions, ...
Circulaire B8 n°2157 du 5 mai 2008 Cette circulaire précise les conditions et les modalités de mise en œuvre dans la cadre de la protection fonctionnelle des fonctionnaires et agents publics de ...
Décret n° 2008-431 du 5 mai 2008 portant modification de certaines dispositions relatives aux institutions de la fonction publique territoriale Paru au Journal Officiel du 07 05 2008 Ce ...
Réinsertion professionnelle des fonctionnaires de catégorie A privés d’emploi Protocole AMF-CNFPT-FNCG ( Sur le site de l’AMF le 5 mai 2008 ) Commentaires de l’Association des Maires de France ...
Modalités d’organisation des élections et des désignations aux conseils d’administration des centres départementaux de gestion de la fonction publique territoriale. Circulaire Ministère de ...
Communiqué de la CGT du 06 05 2008 Le Président de la République vient d’annoncer une revalorisation supplémentaire des pensions de 0,8%. Le gouvernement voudrait faire croire qu’il se préoccupe ...
Le 16 mai dans toute la France, les personnels des Caisses primaires d’assurance maladie et le collectif national contre les franchises et pour l’accès aux soins pour tous (composé de plus de 70 ...
Communiqué de la CGT le 5 mai 2008 Le Conseil des ministres a adopté le lundi 28 avril un projet de loi dit de « modernisation économique » contestable sur de nombreux points. Il intègre en ...
Résumé de l’AMF Ce guide du président de communauté – qui vient compléter le guide du maire – s’adresse à tous les présidents nouvellement élus. Il s’agit d’une brochure concrète et pratique qui ...
LE 15 MAI toutes et tous dans l’action pour le service et l’emploi publics, pour des augmentations de salaire, contre la RGPP La Révision Générale des Politiques Publiques vise à réduire ...
Communiqué de la Fédération CGT des Services Publics Le 15 mai 2008, toutes et tous dans l’action ! Réunie le 24 avril 2008, la Commission exécutive de la Fédération CGT des Services ...
Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction publique : CGT, UNSA, FSU, Solidaires, CFTC POUR DEFENDRE ET AMELIORER LA FONCTION PUBLIQUE ! Place à la mobilisation Le ...
Réintroduction de l’intérim dans le projet de loi mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique. L’article 10 avait fait l’objet d’un amendement de suppression de la part de la ...
L’évaluation à la place de la notation à titre expérimental dans la FPT Voici l’amendement présenté le 29 avril au Sénat lors du débat sur le projet de loi sur "Mobilité et parcours ...
La semaine dernière, le mardi 29 avril a été remis le cinquième rapport de l’ l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale au Haut Commissaire aux solidarités actives contre la ...
Le gouvernement vient de réaffirmer que les économies réalisées dernièrement par des pertes de droits sur les allocations familiales seraient intégralement redistribuées aux familles, notamment ...
Communiqué commun Cfdt, Cfe-Cgc, Cftc, Cgt, Cgt-Fo "rendez-vous de 2008 sur les retraites" Pour les confédérations syndicales, le « rendez vous de 2008 sur les retraites », doit être l’occasion de ...
Sur le site de la CGT, le 30 avril 2008 Plusieurs organisations de jeunes et d’étudiants(CGT Jeunes, UNEF, UNSA Jeunes, FO jeunes, FSU, Solidaires, Léo Lagrange, SOS Racisme, UNL, FIDL, LMDE, ...
Allocations familiales : les nouveaux textes sur la majoration unique des allocations familiales à quatorze ans Décret n° 2008-409 du 28 avril 2008 relatif à la majoration unique des allocations ...
Arrêté du 21 avril 2008 fixant pour l’année 2008 le montant de la participation des régimes obligatoires de base de l’assurance vieillesse au financement de la Caisse nationale de solidarité pour ...
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